Les commissions & Délégations

COMPOSITION DES COMMISSIONS

 

 

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE ORDINAIRE DU 30 JUILLET 2020

 

L’an deux mille vingt, le trente juillet à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la commune de Montberthault, légalement convoqué le vingt-trois juillet 2020, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur DEBEAUPUIS Franck, Maire.

 

Étaient présents : Mme RZEZNIK Laurianne, LE GOUAR HUAN Émilie, Ms MORATILLE Claude, TOURTE Thierry, GUENEAU Jean-Marc, SCOLA-GRIMALDI Jean-Luc, WALBE Alain, POLIER Dylan, OLLIN Geoffrey, BENOIST Sylvain.

Secrétaire de séance : conformément à l’article L2121-15 du CGCT, il est procédé à la désignation d’un secrétaire pris au sein du Conseil : Mr MORATILLE Claude.

 

 

2020-21 : COMMISSION DES BOIS : (à l’unanimité)

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de créer une commission des bois ; sont nommés à ladite commission :

Jean-Luc SCOLA, Thierry TOURTE, Alain WALBE, Claude MORATILLE, Jean-Yves PEREZ, Bernard VATAN, Raymond LHOMME.

 

 

2020-22 : COMMISSION DES IMPÔTS DIRECTS : (à l’unanimité)

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, propose comme commissaires de la commune à la commission communale des impôts directs :

TITULAIRES :

Philippe DEBEAUPUIS,Bernard MICHELIN,Patrick OUDOT,Didier ADAM,Michel CHALUMEAU,

Xavier d’HAUTEFEUILLE,Jean-Yves PEREZ,Thierry VINCENT,Patrick, GUYARD,Laurianne RZEZNICK,Virginie RAVAROTTO-DEBEAUPUIS, Émilie LE GOUAR-HUAN

 

SUPPLÉANTS :

Patrick GARNIER, Gérard BEURDELEY, Gérard MAUCHAUSSÉ, Bernard KEMPNICH, Bernard FERAUD,Elisabeth LE DUGNE, Gilbert JOSSE, Claude MORATILLE, Régis d’HAUTEFEUILLE,

Mireille TERRAL, Béatrice BOURGEOIS, Alain WALBE,

 

2020-23 : COMMISSION DES FINANCES : (à l’unanimité)

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de créer une commission des finances ; sont nommés à ladite commission :

Émilie LE GOUAR HUAN, Dylan POLIER, Claude MORATILLE, Franck DEBEAUPUIS.

 

 

2020-24 : COMMISSION DES TRAVAUX : (à l’unanimité)

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de créer une commission des travaux ; sont nommés à ladite commission :

Laurianne RZEZNICK, Alain WALBE, Geoffrey OLLIN, Thierry TOURTE, Dylan POLIER, Franck DEBEAUPUIS.

 

 

2020-25 : COMMISSION « COMMUNICATION » : (à l’unanimité)

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de créer une commission « communication » ; sont nommés à ladite commission :

Laurianne RZEZNICK, Dylan POLIER, Claude MORATILLE.

 

 

COMPOSITION DES DÉLÉGATIONS

L’an deux mille vingt, le vingt-six mai à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la commune de Montberthault, légalement convoqué le dix-huit mai 2020, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur DEBEAUPUIS Franck, Maire.

 

Étaient présents : Mme RZEZNIK Laurianne, LE GOUAR HUAN Emilie, Ms MORATILLE Claude, TOURTE Thierry, GUENEAU Jean-Marc, SCOLA-GRIMALDI Jean-Luc, WALBE Alain, POLIER Dylan, OLLIN Geoffrey.

Absent ayant donné procuration : M. BENOIST Sylvain.

Secrétaire de séance : conformément à l’article L2121-15 du CGCT, il est procédé à la désignation d’un secrétaire pris au sein du Conseil : Mr MORATILLE Claude.

 

 

 DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
 SÉANCE ORDINAIRE DU 26 MAI 2020

 

2020-14 : DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL au MAIRE : (à l’unanimité)

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote les compétences du Conseil Municipal au Maire, telles que définies à l’article L2122-22 du CGCT.

 2020-15 DÉLÉGUÉS AU SIVU :(à l’unanimité)

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme délégués au SIVU :

 Titulaire: Claude MORATILLE
Suppléant : Emilie LE GOUAR HUAN.

 

 2020-16 : DÉLÉGUÉS au SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE COTE D’OR (SICECO) :(à l’unanimité)

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme délégués au SICECO :

 Titulaire: Geoffrey OLLIN
Suppléant : Jean-Luc SCOLA-GRIMALDI.

 

 2020-17 : DÉLÉGUÉS au SESAM :(à l’unanimité)

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme délégués au SESAM :

 Titulaire: Franck DEBEAUPUIS
Suppléant : Thierry TOURTE

 2020-18 : DÉLÉGUÉS à la Communauté de communes des Terres d’Auxois :(à l’unanimité)

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme délégués à la Communauté de communes des Terres d’Auxois :

 

Titulaire: Franck DEBEAUPUIS
Suppléant : Claude MORATILLE