Les commissions & Délégations
COMMISSION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de fixer le nombre des membres du Conseil d’Administration à 10.
Membres élus par le Conseil Membres élus par le Maire
- Jean-Luc SCOLA
- Isabelle SCOLA
- Serge GARNIER
- Mireille TERRAL
- Thierry TOURTE
- Gilles BARBIER
- Jean-Marc GUENEAU
- Yvette GARNIER
- Claude MORATILLE
- Gérard BEURDELEY
La commission du CCSA a été dissoute en 2016 par décision du conseil municipal
COMMISSION D'APPEL D’OFFRE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer à la Commission d’appel d’offre:
Franck DEBEAUPUIS
Claude MORATILLE
Jean-Luc SCOLA.
DÉLÉGUÉS AU SIVU D'ÉPOISSES
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme délégués au SIVU :
- Mélanie BENOIST
- Jean-Yves PEREZ.
DÉLÉGUÉS au SYNDICAT DU BASSIN DU SEREIN
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme délégués au Syndicat du Bassin du Serein :
- Jean-Luc SCOLA
- Serge GARNIER.
DÉLÉGUÉS au SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE COTE D’OR (SICECO)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme délégués au SICECO:
- Bernard LESOEUR
- Franck DEBEAUPUIS.
DÉLÉGUÉS au SESAM (ex SIAEPA) Syndicat de l'eau.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme délégués au
SIAEPA :
- Thierry TOURTE
- Claude MORATILLE
- Franck DEBEAUPUIS ( Suppléant ).
- Thierry VINCENT ( Suppléant ).
Suite au changement de 1er Adjoint. Claude Moratille à remplacé Thierry Vincent en tant que titulaire. Thierry Vincent devient suppléant. ( Cf à la délibération du conseil municipal du 20 janvier 2015)
DÉLÉGUÉS au SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT D’EPOISSES
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme délégués au Syndicat Intercommunal d’Assainissement d’Epoisses :
- Franck DEBEAUPUIS
- Jean-Marc GUENEAU.
Ce Syndicat a été dissout. (Cf à la délibération du conseil municipal du 20 janvier 2015).
NOMINATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme correspondant défense:
- Paul BRENNAN.
NOMINATION DU CORRESPONDANT A LA SECURITE ROUTIÈRE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme correspondant à la sécurité routière:
- Thierry TOURTE.
DÉLÉGUÉS AUX TERRITOIRES NUMÉRIQUES BOURGOGNE FRANCHE COMTÉ
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme délégués au Gip Bourgogne :
- Claude MORATILLE
- Thierry VINCENT
COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
Le Conseil Municipal décide de fixer la liste des 24 noms à présenter, comme suit (les services fiscaux désigneront par la suite 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants) :
Commissaires titulaires / Commissaires suppléants
Thierry VINCENT Paul BRENNAN
Jean-Marc GUENEAU Claude JARILLOT
Serge GARNIER Gilbert JOSSE
Patrick OUDOT Jean-Yves PEREZ
Philippe DEBEAUPUIS Claude MORATILLE
Jean-Luc SCOLA Bernard LESOEUR
Bernard MICHELIN Bernard FERAUD
Xavier d’HAUTEFEUILLE Bernard KEMPNICH
Mélanie BENOIST Gérard MAUCHAUSSE
Thierry TOURTE Mireille TERRAL
Michel CHALUMEAU Patrick GUYARD
Daniel SUREAU (Courcelles-Frémoy) Bernard GARNIER (Epoisses)
La liste retenue par l'administration des impôts est la suivante
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Commissaires Titulaires |
Commissaires Suppléants |
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Philippe DEBEAUPUIS |
Claude JARILLOT |
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Bernard MICHELIN |
Bernard KEMPNICH |
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Patrick OUDOT |
Bernard FERAUD |
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Didier ADAM |
Mme Elisabeth LE DUGNE |
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Michel CHALUMEAU |
Gilbert JOSSE |
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Daniel SUREAU |
Bernard GARNIER |
LISTE ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET COMMUNALES.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, établit la liste des commissions municipales et communales permanentes et nomme ses représentants pour siéger au sein de chaque assemblée.
-
Commission des bois communaux :
- Franck DEBEAUPUIS
- Jean-Luc SCOLA
- Serge GARNIER
- Bernard LESOEUR
- Thierry TOURTE
- Alain WALBE
- Raymond LHOMME
- Georges Gomez
-
Délégués aux Affaires scolaires :
- Franck DEBEAUPUIS
- Mélanie BENOIST.
-
Commission Environnement, Énergies et Fleurissement :
- Jean-Luc SCOLA
- Claude MORATILLE
- Paul BRENNAN
- Thierry TOURTE
- Thierry VINCENT.
-
Responsables de l’aire de loisirs :
-Thierry TOURTE
- Serge GARNIER
- Paul BRENNAN
- Jean-Yves PEREZ.
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Responsables de la salle des fêtes :
- Jean-Yves PEREZ
- Franck DEBEAUPUIS.
-
Responsables des hameaux :
Pour Frémoy :
- Jean-Marc GUENEAU
- Thierry VINCENT
Pour La Charmée :
- Jean-Yves PEREZ
- Paul BRENNAN.
