Commune de Montberthault

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Les commissions & Délégations

 

 

COMMISSION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de fixer le nombre des membres du Conseil d’Administration à 10.

Membres élus par le Conseil Membres élus par le Maire

- Jean-Luc SCOLA
- Isabelle SCOLA

- Serge GARNIER
- Mireille TERRAL

- Thierry TOURTE
- Gilles BARBIER

- Jean-Marc GUENEAU
- Yvette GARNIER

- Claude MORATILLE
- Gérard BEURDELEY

 

 La commission du CCSA a été dissoute en 2016 par décision du conseil municipal

COMMISSION D'APPEL D’OFFRE

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer à la Commission d’appel d’offre:
Franck DEBEAUPUIS
Claude MORATILLE
Jean-Luc SCOLA.

DÉLÉGUÉS AU SIVU D'ÉPOISSES

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme délégués au SIVU :

- Mélanie BENOIST
- Jean-Yves PEREZ.

 

 DÉLÉGUÉS au SYNDICAT DU BASSIN DU SEREIN

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme délégués au Syndicat du Bassin du Serein :

 - Jean-Luc SCOLA
- Serge GARNIER.

 

DÉLÉGUÉS au SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE COTE D’OR (SICECO)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme délégués au SICECO:

 

- Bernard LESOEUR
- Franck DEBEAUPUIS.

 

DÉLÉGUÉS au SESAM (ex SIAEPA) Syndicat de l'eau.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme délégués au

SIAEPA :

- Thierry TOURTE
- Claude MORATILLE

- Franck DEBEAUPUIS   ( Suppléant ).
- Thierry VINCENT           ( Suppléant ).

 

Suite au changement de 1er Adjoint. Claude Moratille à remplacé Thierry Vincent en tant que titulaire. Thierry Vincent devient suppléant. ( Cf à la délibération du conseil municipal du 20 janvier 2015)

 

DÉLÉGUÉS au SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT D’EPOISSES 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme délégués au Syndicat Intercommunal d’Assainissement d’Epoisses :

- Franck DEBEAUPUIS
- Jean-Marc GUENEAU.

Ce Syndicat a été dissout. (Cf à la délibération du conseil municipal du 20 janvier 2015).

NOMINATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme correspondant défense:
- Paul BRENNAN.

 

NOMINATION DU CORRESPONDANT A LA SECURITE ROUTIÈRE

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme correspondant à la sécurité routière:

- Thierry TOURTE.

 

DÉLÉGUÉS AUX TERRITOIRES NUMÉRIQUES BOURGOGNE FRANCHE COMTÉ

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer comme délégués au Gip Bourgogne :

- Claude MORATILLE

- Thierry VINCENT

 

COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

 

 

Le Conseil Municipal décide de fixer la liste des 24 noms à présenter, comme suit (les services fiscaux désigneront par la suite 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants) :

 

Commissaires titulaires / Commissaires suppléants

 

Thierry VINCENT Paul BRENNAN

 

Jean-Marc GUENEAU Claude JARILLOT

 

Serge GARNIER Gilbert JOSSE

 

Patrick OUDOT Jean-Yves PEREZ

 

Philippe DEBEAUPUIS Claude MORATILLE

 

Jean-Luc SCOLA Bernard LESOEUR

 

Bernard MICHELIN Bernard FERAUD

 

Xavier d’HAUTEFEUILLE Bernard KEMPNICH

 

Mélanie BENOIST Gérard MAUCHAUSSE

 

Thierry TOURTE Mireille TERRAL

 

Michel CHALUMEAU Patrick GUYARD

 

Daniel SUREAU (Courcelles-Frémoy) Bernard GARNIER (Epoisses)

 

 

La liste retenue par l'administration des impôts est la suivante

 

 

Commissaires Titulaires

Commissaires Suppléants

Philippe DEBEAUPUIS

Claude JARILLOT

Bernard MICHELIN

Bernard KEMPNICH

Patrick OUDOT

Bernard FERAUD

Didier ADAM

Mme Elisabeth LE DUGNE

Michel CHALUMEAU

Gilbert JOSSE

Daniel SUREAU
(7 rue des mazures
21460 Courcelles-Frémoy)

Bernard GARNIER
(13 rue de Semur
21460 Epoisses)

 

LISTE ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET COMMUNALES.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, établit la liste des commissions municipales et communales permanentes et nomme ses représentants pour siéger au sein de chaque assemblée.

  1. Commission des bois communaux :

- Franck DEBEAUPUIS

- Jean-Luc SCOLA

- Serge GARNIER

- Bernard LESOEUR

- Thierry TOURTE

- Alain WALBE

- Raymond LHOMME

- Georges Gomez

 

  1. Délégués aux Affaires scolaires :

- Franck DEBEAUPUIS
- Mélanie BENOIST.

 

  1. Commission Environnement, Énergies et Fleurissement :

- Jean-Luc SCOLA
- Claude MORATILLE

- Paul BRENNAN

- Thierry TOURTE

- Thierry VINCENT.

  1. Responsables de l’aire de loisirs :

-Thierry TOURTE

- Serge GARNIER
- Paul BRENNAN

- Jean-Yves PEREZ.

 

  1. Responsables de la salle des fêtes :

- Jean-Yves PEREZ

- Franck DEBEAUPUIS.

 

  1. Responsables des hameaux :

Pour Frémoy :
- Jean-Marc GUENEAU

- Thierry VINCENT

 

Pour La Charmée :
- Jean-Yves PEREZ 
- Paul BRENNAN.